Les visiteurs du site www.atoutloisirs.com reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter.

1 - Mise en garde technique

Les visiteurs du site www.atoutloisirs.com reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site.

A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

2 - Propriété

www.atoutloisirs.com appartient à la société Atout Loisirs

ATOUT LOISIRS
Parc d'adtivité Favart
16 cours du Général de Gaulle
33170 Gradignan
FRANCE

Tel : 05 57 35 88 35
Fax : 05 57 35 88 34

3 - Gestion et hébergement

Le présent site a été réalisé par Atout Loisirs, SARL à capital variable au capital social libéré de 40000 €,

immatriculée au RCS sous le numéro 418 693 917,

Mail :contact@atoutloisirs.com.

Tel : 05 57 35 88 35
Fax : 05 57 35 88 34

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Eric Philippon en sa qualité de gérant de Atout Loisirs.

L'hébergement du site est assuré par :

iWeb Technologies Inc.
3185, rue Hochelaga
Montréal (Québec)
Canada

tel : +1 514 286 4242
fax : +1 514 286 1292
Site web : http://www.iweb.com

4 - Loi Informatique, fichiers et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.atoutloisirs.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via le service de support (nom prénom email) ne sont destinées qu'à la gestion de ce service. Les informations recueillies sur les internautes utilisant le service ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur doit nous le faire savoir par courrier ou e-mail (contact@atoutloisirs.com).

5 - Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du site www.atoutloisirs.com la structure générale du site, la charte graphique, les textes et les images.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation de l'exploitant du site Internet www.atoutloisirs.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un e-mail à l'adresse suivante : contact@atoutloisirs.com

ATOUT LOISIRS
Parc d'adtivité Favart
16 cours du Général de Gaulle
33170 Gradignan
FRANCE
Tel: 05 57 35 88 35 / Fax: 05 57 35 88 34

SARL au capital de 40000€
siret : 418 693 917 00035 / Naf : 511T
T.V.A : FR514 186 937 17